Enquête publique relative à la révision allégée n°2 du PLU

Réunion publique du 11 février 2025 - Mairie de Vaux-le-Pénil

Retrouvez ici toutes les informations relatives a l’enquête publique relative à la révision allégée n°2 du PLU

Pour consulter le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/revisionplu-vaux-le-penil

Adresse email de dépôt des contributions : revisionplu-vaux-le-penil@mail.registre-numerique.fr

DOSSIER RÉVISION ALLÉGÉE

Page de garde et liste des pièces

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Notice explicative

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Additif au rapport de présentation

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Évaluation environnementale

Page de garde Évaluation environnementale Résumé non technique Rapport d’étude de trafic Étude Air et Santé Diagnostic Zone Humide Volet Milieux Naturel d’Etude d’Impact

Avis délibéré MRAe

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Règlement du PLU

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Extrait du plan de zonage modifié

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Pièces procédure

Page de garde

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DCM Lancement de la Procédure

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Avis délibéré MRAe

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Bilan de concertation + dossier

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Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n.2 du PLU

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AVIS PPA MRAE CDPENAF

Page de garde

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Attestation d’absence d’observation

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Avis de la commune de Melun

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Avis de la CDPENAF

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Avis de la chambre d’Agriculture de Région IDF

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