Conseil du 13 décembre 2017
Désignation du secrétaire de séance
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Décision modificative n° 3 – budget communal
Dissolution du budget annexe du Tertre de Cherisy
Etat de comptabilisation des travaux en régie
Résiliation bail Anaïs Couture
Réhabilitation vestiaires du stade de la Mare des champs - demande de subvention FFF
URBANISME
Désaffectation de la parcelle AT 026
Déclassement de la parcelle AT 026 entre la rue des rainettes et la rue des carreaux
Cession de la parcelle AT 026
Désaffectation d’une partie de la parcelle AS 0148
Déclassement d’une partie de la parcelle AS 0148 en 5 parcelles entre la rue des planons et la rue des carreaux
Cession de 5 parcelles d’une superficie totale de 324 m²
Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du PLU
RESSOURCES HUMAINES
Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
Revalorisation indemnités de concert
Modification du tableau des effectifs – intégration directe
Modification du tableau des effectifs – promotion interne
Rémunération et vacation psychologue pôle écoute et ateliers parents
Renouvellement de postes (52 % et 72 %)
Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du CDG 77
CULTURE
MUNICIPALITE
Médailles de la ville promotion 2016/2017Médailles de la ville promotion 2016/2017
INTERCOMMUNALITE
Représentation de la commune au sein des commissions de la CAMVS
QUESTIONS DIVERSES
Incidents survenus aux Trois Rodes
Conseil du 26 octobre 2017
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017
INTERCOMMUNALITÉ
Approbation du rapport de la commission local d’évaluation des transferts de charges – Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Décision modificative n° 2 – budget communal
Compléments et précisions de la redevance d’occupation du domaine public
Garantie d’emprunt « réhabilitation de 26 logements 19 rue Germain Siraudin»
RESSOURCES HUMAINES
Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal
ENFANCE
Modification règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales
MUNICIPALITÉ
Conseil du 5 juillet 2017
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal 1er juin
INTERCOMMUNALITÉ
Modification du Programme local de l’habitat – intégration de Saint-Fargeau-Ponthierry et Pringy
ENFANCE
Modification de l’emploi du temps scolaire
Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales Enfance-Jeunesse
URBANISME - TRAVAUX
Convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour l’embellissement d’un poste de transformation
RESSOURCES HUMAINES
Création de poste - Besoins saisonniers août 2017
Modification du tableau des effectifs et modifications de postes
SOCIAL ET LOGEMENT
Approbation d’une convention au Fonds de solidarité logement (FSL)
ÉTAT CIVIL
Attribution à perpétuité d’une concession cimetière au Souvenir français
COMMÉMORATION
Dossier de candidature à la labellisation « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale »
Conseil du 1er juin 2017
Désignation du secrétaire de séance
Approbations des procès-verbaux des 23 mars et 27 avril
ENFANCE
Tarifs accueil relais du mercredi midi
Actualisation du règlement de fonctionnement des activités périscolaires
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Groupement de commande de la plaquette culturelle saison 2017/2018
URBANISME - TRAVAUX
Adhésion de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au sein du SDESM
RESSOURCES HUMAINES
Rémunération et vacation d’agent pour le cinéma de plein air du jeudi 6 juillet
Mise à disposition d’un agent au sein du Foyer jeunes travailleurs de la Passerelle
CULTURE
Actualisation du règlement intérieur de l’école de musique
Actualisation des tarifs de l’école de musique
Convention de co-production avec la Cie du Géant Noir
INTERGENERATION
Actualisation des tarifs des services des sports, de la bibliothèque et de la ludothèque
Conseil du 27 avril 2017
Désignation du secrétaire de séance
Installation d’un nouveau conseiller
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Redevance d’occupation du domaine public
Abrogation partielle de la délibération 2017.047
TRAVAUX
Convention d’apport des déchets issus des dépôts sauvages
RESSOURCES HUMAINES
CULTURE et ASSOCIATIONS
Actualisation des tarifs cinéma
Actualisation des tarifs spectacles vivants
MUNICIPALITÉ
Fin du jumelage avec la commune de Navalcarnero
Conseil du 23 mars 2017
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 22 février 2017
FINANCES COMMUNALES - COMMANDE PUBLIQUE
Adoption du compte administratif budget commune 2016
Vote du budget primitif communal 2017
Vote des budgets primitifs annexe eau potable 2017, Tertre de Cherisy 2017, La Passerelle 2017.
Subventions 2017 aux associations
Demandes de subventions :
- Réhabilitation des vestiaires de la Mare des Champs
- Réhabilitation de l'éclairage du gymnase Geissler
Autorisation de signer le marché location longue durée de véhicules
Convention de gestion de service pour l'entretien du parc d'activités économiques
Convention relative à la mise en place du plan "l'école change avec le numérique"
Adhésion au SDESM des communes de Nangis et Avon
RESSOURCES HUMAINES
Fixation des indemnités du maire et des membres du conseil municipal
PETITE ENFANCE
MUNICIPALITÉ
Représentation ,de la commune au sein du syndicat des rus de la Noue et du Chatelet
Convention d'objectif ASSAD'RM
Conseil du 22 février 2017
Désignation du secrétaire de séance
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Rapport d’orientation budgétaire
Demande d’ouverture de crédits budgétaires
Acceptation d’un don à la commune
URBANISME - TRAVAUX
Approbation du cahier des charges – Maison de la solidarité
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs – intégration directe
PETITE ENFANCE
REMERCIEMENTS https://youtu.be/26RdM51QY-Y?t=97m15s
QUESTIONS DIVERSES
Point sur la situation de l'Association de Prévention de l'Agglomération Melunaise (APAM)
Conseil du 26 janvier 2017
Désignation du secrétaire de séance
Approbations du procès-verbal du 15 décembre 2016
Compte rendu des décisions du maire
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Demande d’ouverture de crédits budgétaires
Acceptation de don à la commune
Attribution subvention à la compagnie C(h)aracteres
Abrogation partielle de la délibération 2016.051
URBANISME - TRAVAUX
Contrat intercommunal de développement – demande démarrage anticipé de travaux
Transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme à la CAMVS
Désaffectation et déclassement de l’ancien sentier les Frileuses
Cession du délaissé de l’ancien sentier les Frileuses
Révision du PLU (suppression de l'espace boisé classé tertre de cherisy) parcelle communale
Acquisition de la parcelle ECT par la commune (tertre ancien site d'enfouissement)
RESSOURCES HUMAINES
Rémunération et vacation psychologue Pôle écoute et Ateliers parents
Rémunération accessoire référent politique jeunesse
Mise à disposition partielle d’un agent à l’association Foyers des jeunes travailleurs la Passerelle