Conseil municipal du 11 décembre 2014
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2014
Représentation de la commune au sein de divers comités
Avenant à la convention de mutualisation des services informatiques
Acceptation indemnité sinistre grêle
Demande de subvention auprès du CNDS - Réhabilitation des tennis couverts
Décision modificative n°3 - Budget communal
Garantie d'emprunt pour la construction de 29 logements collectifs 25, rue des Rechèvres
Cadeaux cérémonie d'anniversaire du jumelage
Rectification Espace naturel sensible
Modification du tableau des effectifs
Rémunération et vacation d'agents pour les temps d'activités périscolaires
Besoins saisonniers - Noël 2014
Nouveaux horaires de l'Arcature
Modification des tarifs de la ludothèque municipale
Création d'une adhésion commune pour la ludothèque et la bibliothèque
Modification du règlement intérieur de la ludothèque
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
Modification des règlements et annexes de la Maison de l'Enfant
Modification des horaires d'ouverture du cimetière
Médailles de la Ville - Promotion 2013
Conseil du 30 octobre 2014
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du 25 septembre
Avis sur le schéma régional de coopération intercommunale
Représentation de la commune au sein de divers comités
Subvention exceptionnelle jeunes sapeurs pompiers
Subvention exceptionnelle athlétismeSubvention exceptionnelle athlétisme
Subventions associations sportives (solde)Subventions associations sportives (solde)
Avenant n°3 au bail commercial Histoire de Pétales
Groupement de commandes du SIPPEREC
Décision modificative n°2 - budget communal
Reversement subventions
Attributions de subventions exceptionnelles
Régularisation de primes intra-muros
Autorisation de signer le marché "entretien et aménagement des espaces verts de la commune"
Autorisation d'urbanisme pour les travaux de ravalement
Convention de fourniture d'eau par la Ville de Melun
Rémunération et vacation d'agents pour les temps d'activités périscolaires
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement dans les restaurants scolaires
Point d'information : gens du voyage
Conseil municipal du 25 septembre 2014
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France
Suppression des abattements sur la taxe d'habitation
Décision modificative n°1 - Budget de la commune
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
Indemnisation d'un usager
Indemnisation d'un sinistre
Indemnisation d'un sinistre à l'école Romain Rolland
Vente d'une parcelle rue des Rechèvres
Bail commercial et sous location rue des Ormessons
Avenant au bail commercial rue Germain Siraudin
Mise à disposition d'un terrain pour un chantier participatif
Avenant au marché des travaux de l'Arcature
Avenant n°2 au traité d'affermage
Charte du développement durable
Engagement dans une politique de réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux
Amélioration du rendement du réseau d'eau potable
Demande de subvention pour le diagnostic du parc d'éclairage public
Actualisation de la longueur de la voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement
Point d'information sur la rentrée scolaire
Création de postes - Besoins saisonniers
Modification du tableau des effectifs - Conservatoire de musique
Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d’adjoint du patrimoine de 1ère classe
Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe
Taux de rémunération des animateurs sportifs dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires
Modification du tableau des effectifs - Adjoint d'animation de 2ème classe
Dispositif de verbalisation électronique et demande de subvention
Composition de la commission communale des impôts directs
Comité consultatif à compétence générale
Information sur le changement des branchements plomb
Projet de schéma régional de coopération intercommunale d'Ile de France
Conseril municipal du 26 juin 2014
Désignation du secrétaire de séance
Commémoration du centenaire de la Grande Guerre
Augmentation des tarifs périscolaires rentrée 2014
Convention pour la requalification des voiries et trottoirs du parc d'activités
Adhésion des communes de Faremoutiers et Cannes Écluse au SDESM
Adhésion au groupement de commande gaz
Vente d'une parcelle rue des Rechèvres
Cession d'une surface de terrain de moins de 45 m²
Avenant n°1 au traité d'affermage avec la Société des Eaux de Melun
Eau : rapport 2013 du délégataire
Modification des lignes Mélibus
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Modification du tableau des effectifs : création de poste
Indemnité de conseil au trésorier
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement (restaurants scolaires)
Indemnités de mise sous plis de la propagande électorale
Actualisation des tarifs de la bibliothèque
Actualisation des tarifs du cinéma
Actualisation des tarifs des spectacles vivants
Convention avec Culture du Coeur
Modification des modalités d'utilisation des salles municipales et équipements sportifs
Tarifs salles et animations sportives
Revalorisation des tarifs des concessions du cimetière
Désignation des représentants de la commune au Syndicat Mixte d'Études et de Programmation (SMEP)
Règlement intérieur du conseil municipal
Conseil municipal du 28 mai 2014
Désignation du secrétaire de séance
Représentation de la commune au sein de la SPL Melun Val de Seine
Vœu sur la mise en accessibilité de la gare de Melun
Attribution subvention CGOSM 2014
Approbation d'une servitude sur un terrain communal - Tertre de Cherisy
Travaux de restructuration de l'Arcature : autorisation de signer le marché
Salle d'arts martiaux : demande de subvention
Convention avec le SMITOM - Collecte déchets D3E
Besoins saisonniers (vacances été 2014) : créations de postes
Approbation du projet éducatif de territoire
Actualisation des tarifs du Conservatoire de Musique
Approbation d'une convention d'adhésion au Fonds de Solidarité Logement
Mise en place d'un comité consultatif Vie Associative
Conseil municipal du 24 avril 2014
Désignation du secrétaire de séance
Adoption des comptes administratifs 2013
- budget de la commune 2013
- budget annexe eau potable 2013
- budget annexe Tertre de Cherisy 2013
- budget annexe projet de ville 2013
- budget annexe de la Passerelle 2013
Adoption des comptes de gestion 2013 et affectation du résultat
- budget de la commune 2013
- budget annexe eau potable 2013
- budget annexe Tertre de Cherisy 2013
- budget annexe projet de ville 2013
- budget annexe de la Passerelle 2013
- affectation du résultat M14 du budget de la commune 2013
- affectation du résultat M14 du budget annexe eau potable 2013
- affectation du résultat M14 du budget annexe de la Passerelle 2013
Vote du budget primitif de la commune 2014
- vote du budget primitif annexe eau potable 2014
- vote du budget primitif annexe projet de ville 2014
- vote du budget primitif annexe de la Passerelle 2014
- vote des trois taxes 2014
Rapport sur l'état des marchés en cours ou soldés
Remboursement de frais d'obsèques
Attribution des subventions 2014 et subvention exceptionnelle
Déclassement d'une partie de parcelle
Protocole d'accord nouveau commerce
Convention aménagement arrêt de bus
Demande de subvention auprès de l'État (bibliothèque)
Modification du tableau des effectifs
Rémunération accessoire activité référent politique jeunesse
Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire
Fixation des indemnités au maire et aux membres du conseil municipal
Représentations du conseil municipal
- délégation des compétences du maire
- désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d'appel d'offres
- désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission achats
- délégués du conseil municipal auprès des établissements scolaires
- désignation des membres des groupes de travail
- désignation des représentants du conseil municipal au sein des syndicats et établissements publics
- désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité technique paritaire
- désignation par le conseil municipal auprès des associations
Conseil municipal du 30 mars 2014
Intervention de Pierre Carassus, maire honoraire
Intervention de Pierre Herrero, maire de Vaux-le-Pénil
Cosneil municipal du 6 mars 2014
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux
Dotation d'équipement des territoires ruraux - Arcature
Dotation d'équipement des territoires ruraux - Conservatoire de musique
Tertre de Cherisy - Déclassement du cheminement
Dénomination de la Place des Fêtes
Demande d'ouverture de crédits budgétaires
Acompte de subvention budget 2014
Autorisation de signer le marché de restauration scolaire
Autorisation de signer l'avenant au marché de maintenance et d'entretien d'éclairage public
Redevance pour occupation du domaine public due par ERDF - Taxe sur l'électricité
Acompte aux associations sportives - Subventions
Rémunération accessoire d'un intervenant théâtre
Création de postes - Besoins saisonniers
Modification du règlement intérieur de la Buissonnière
Convention de partenariat entre le CCAS et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
Compte tendu de la commission accessibilité
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Questions diverses : interventions de MM. Malmassari, Dumont, Carassus et Herrero
Conseil municipal du 30 janvier 2014
Désignation du secrétaire de séance
Création d'un espace naturel sensible
Cession d'un délaissé dit de la Queue de Vache
Acquisition d'un espace d'information Parc d'Activités
Avenant à la convention avec la CAMVS - entretien du Parc d'Activités
Ouverture de crédits budgétaires
Compte rendu de la réunion ,d'information sur les rythmes scolaires
Création d'un fonds d'investissement pour la réforme des rythmes scolaires
Attribution d'une subvention à C(h)aracteres
Rémunération et vacations d'une psychologue scolaire
Prise en charge de congés bonifiés
Besoins saisonniers - vacances de février 2014
Création de poste - restauration scolaire et périscolaire
Modification de l'annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial