Conseil du 20 décembre 2018
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2018
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
Décision modificative n° 4 – Budget commune
Allongement de la dette garantie d’emprunt Foyer de Seine et Marne
RESSOURCES HUMAINES
Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du Centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées
Prise en charge des congés bonifiés
Création de postes – Besoins saisonniers 2019
Renouvellement de postes à 52 % et 72 %
Rémunération et vacation psychologique Pôle écoute et ateliers parents
SOCIAL LOGEMENT
Commercialisation de 2 pavillons du parc locatif de l’OPH77
MUNICIPALITÉ
Participation de la ville à l’achat de vélos électriques
Conseil du 15 novembre 2018
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du 20 septembre 2018
INTERCOMMUNALITÉ
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Décision modificative n°3 – Budget communal
Intégration du résultat du budget annexe du Tertre de Cherisy 2017 dans le budget de la commune
Catégorie de tarifs spectacles vivants – Billetterie de secours
Demande de subvention auprès de l’État – Mise aux normes et sécurisation du des cours des groupes scolaires maternelles JR Rouchon et R Rolland
Autorisation de signer les avenants au marché « aménagement de locaux périscolaires au niveau du préau de l’école Beuve et Gantier et rénovation de locaux »
Rapport de la commission consultative des services publics de l’eau 2017
Suppression de la surtaxe eau
Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie
Protocole transactionnel avec GPCI
URBANISME – TRAVAUX
Désaffectation terrain rue de la Grouette
Déclassement terrain rue de la Grouette
Cession d’une parcelle de 4 500 m² rue de la Grouette suite à Appel à projet
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs
Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine et Marne
Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal
ENFANCE
Accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise Dolto
QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS
Conseil du 20 septembre 2018
Désignation du secrétaire de séanceDésignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du 28 juin 2018
INTERCOMMUNALITÉ
Approbation du rapport de la CLECT – Taxe de séjour pour les communes de Le Mée sur Seine, Livry sur Seine, La Rochette et Seine Port
Approbation du rapport de la CLECT – Opération Espace et Plein ciel pour la commune de le Mée sur Seine
Approbation du rapport de la CLECT – Programme de réussite éducative pour les communes de Dammarie les Lys, Le Mée sur Seine et Melun
Approbation du rapport de la CLECT – Subventions Éducation de la ville de Melun
Fonds de concours de la Camvs pour la ludothèque
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Décision modificative n° 2 – Budget commune
Demande de subventions – Mise aux normes et sécurisation de deux courts de tennis extérieurs
Dissolution du service public à caractère commercial de cinéma
URBANISME – TRAVAUX
Groupement de commandes – Achat d’énergie, de fournitures, de services associés
Adhésion des communes de Bagneaux-sur-Loing, Croissy-Beaubourg, Lésigny et Villenoy au sein du SDESM
Retrait des délibérations n° 2018.064 et 2018.097
Approbation de la révision allégée n° 1 du Plan local d’urbanisme
Cession de 5 parcelles d’une superficie de 324 m²
RESSOURCES HUMAINES
Rémunération et vacation d’un agent pour la retraite sportive
Modification du tableau des effectifs du Conservatoire de musique
Rémunération et vacation d’agents de surveillance dans le cadre des activités périscolaires
Création de poste – Point de surveillance école
Modification du tableau des effectifs : création de postes
CIMETIÈRE
Modification des horaires du cimetière
SOCIAL ET LOGEMENT
Convention Fonds de solidarité logement
MUNICIPALITÉ
Représentants de la commune au Comité des Fêtes et à la Passerelle
QUESTIONS DIVERSES
Programme de la commémoration de la fin de la Première Guerre mondiale
Conseil du 17 mai 2018
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du 29 mars 2018
Compte rendu des décisions du maire
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Abrogation partielle de la délibération 2018.043
Attribution de subvention – Club d’éducation canine de Vaux le Pénil
Convention spéciale suite à des dégradations supportées par une route communale
URBANISME – TRAVAUX
Cession d’une parcelle rue de la Grouette
Modification des statuts du SDESM
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs
Prise en charge de congés bonifiés
CULTURE
Actualisation des tarifs spectacles vivants - Saison culturelle 2018/2019
Proposition d’évolution tarifaire pour la rentrée scolaire 2018/2019 – Conservatoire de musique
ENFANCE
Revalorisation des tarifs des activités péri et extra scolaires municipales
Modification du règlements des activités péri et extra scolaires municipales
PETITE ENFANCE
MUNICIPALITÉ
Représentations au sein de la commune au sein de l’APAM, du lycée et du CCAS
SOCIAL ET LOGEMENT
Convention d’objectifs ASSAD’RM
QUESTIONS DIVERSES
Vœu à l’adresse d’Enedis concernant l’installation des nouveaux compteurs Linky
Bornes électriques et rénovation d'Intermarché
Conseil du 29 mars 2018
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 15 février et 8 mars 2018
Compte rendu des décisions du maire
FINANCES COMMUNALES – COMMANDE PUBLIQUE
Adoption du compte de gestion budget commune 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe la Passerelle 2017
Adoption du compte administratif budget commune 2017
Adoption du compte administratif budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte administratif budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte administratif budget annexe la Passerelle 2017
Affectation du résultat M14 budget commune année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe eau potable année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe la Passerelle année 2017
Vote du budget primitif commune année 2018
Vote du budget primitif annexe eau potable année 2018
Vote du budget primitif annexe la Passerelle année 2018
Attribution de subventions aux associations 2018
RESSOURCES HUMAINES
URBANISME
Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 324 m²
Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 529 m²
ENFANCE
Convention pour l’accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise DoIto
INTERGENERATION
Demande de subvention de fonctionnement auprès du département pour l’école multisport
SOCIAL ET LOGEMENT
Remboursement de frais d’obsèques aux pompes funèbres Roc Eclerc
Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information du Demandeur
Bail rural avec la société UTOPIHA
Acceptation d’un don à la commune
Bail emphytéotique avec l’association les Amis du Germenoy
Conseil du 15 février 2018
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 13 décembre 2017 et 11 janvier 2018
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Rapport d’orientation budgétaire
Subvention compagnie C(h)aracteres
URBANISME – TRAVAUX
Information sur la modification n° 3 du Plan local d’urbanisme
Désaffectation d’un bâtiment - Maison des anciens
Déclassement d’un bâtiment - Maison des anciens
Mandat de vente aux agences immobilières – Maison des anciens
Convention relative à la mise à disposition d’abri(s)-voyageurs
Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes – besoins saisonniers
Prise en charge des congés bonifiés
PETITE ENFANCE
MUNICIPALITÉ
Représentation de la commune au sein du Syndicat des rus de la Noue et du Châtelet
QUESTIONS DIVERSES
Disparition de Cultures du Cœur
Situation du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)
ARCHIVES