Conseil municipal du 17 décembre 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 29 octobre et 26 novembre
Compte rendu des décisions du maire
INTERCOMMUNALITÉ
Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
Décision modificative n° – Budget commune
Fonds de concours CAMVS école de musique exercice 2015
Abrogation partielle de la délibération 2015.052
Subvention « politique énergie climat »
URBANISME - TRAVAUX
Avenant n° 3 à la convention d’entretien du Parc d’Activité de Vaux le Pénil – Melun Val de Seine
Demande de réserve parlementaire – mise aux normes des accès à la crèche
RESSOURCES HUMAINES
Rémunération activité accessoire référent suivi document unique
Rémunération activité accessoire référent évaluation politique jeunesse
Rémunération et vacation d’agents d’encadrements de restauration scolaire
Rémunération et vacation psychologue Pôle Ecoute et Ateliers parents
Prise en charge des congés bonifiés Prise en charge des congés bonifiés
CULTURE
Convention entre le Département de la Seine et Marne et Vaux-le-Pénil
ÉTAT-CIVIL
Création d’un troisième columbarium
Modification du règlement intérieur du cimetière
Conseil du 26 novembre 2015
Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
Décision modificative n°3 - budget communal
Décision modificative n°1 - budget annexe projet de ville
Soutien au BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animation)
URBANISME - TRAVAUX
Convention portant occupation temporaire du domaine public sur le site des services techniques avec la société Orange
Convention portant occupation temporaire du domaine public sur le château d'eau rue des Trois Rodes avec la société Orange
RESSOURCES HUMAINES
Besoins saisonniers - vacances Noël 2015
CULTURE
MUNICIPALITÉ
INTERGÉNÉRATION
Bilan des activités de l'Arcature
QUESTIONS DIVERSES
Point sur la situation des transports en commun
Conseil du 29 octobre 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 24 septembre
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Décision modificative n°2 - Budget commune
Décision modificative n°1 - Budget commune
Modification de la délibération 14.128 - indemnité de sinistre
Fonds de concours CAMVS exercice 2015
URBANISME - TRAVAUX
Mutualisation des systèmes d'information : convention avec la CAMVS
Convention pour passage de câbles
Cession d'une maison d'habitation au 23, rue des Guinottes
Adhésion de la commune de Saint-Thibault des Vignes au SDESM
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Demande de prorogation du délai de dépôt du dossier AD'AP
Convention pour aménagement d'arrêt de bus
RESSOURCES HUMAINES
Acquisition chèques CADHOC pour les enfants du personnel communal
INTERGENERATION
Modification des horaires de l'Arcature
ETAT-CIVIL
Gravure de noms sur le Monument aux Morts
Intervention de Mme Lavallée
Modification de l'article 29 du règlement du intérieur du cimetière
INTERCOMMUNALITÉ
Conseil du 24 septembre 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 25 juin
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
Budget communal : décision modificative n°1
Attribution exceptionnelle de subvention
Abrogation partielle de la délibération n°2015.052
Avenant n°3 - convention de concession de distribution de chaleur
Avenant n°3 - marché de location de longue durée de véhicules
Réaménagement de garantie d'emprunts
Demande de subvention auprès du Conseil départemental
Convention pour l'aménagement d'arrêts de bus
Besoins saisonniers - vacances d'octobre 2015
Modification du tableau des effectifs
Modification du règlement des activités périscolaires
Actualisation des tarifs des concessions du cimetière
Actualisation des tarifs du colombarium
Accueil d'une famille syrienne
Conseil du 25 juin 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 28 mai
Adaptation de la réforme des rythmes scolaires
Aide au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
Dotation supplémentaire de crédits au Conseil municipal d'enfants
Actualisation des tarifs des exposants au marché de Noël
Rapport d'activité de la Délégation de service public eau (exercice 2014)
Rapport d'activité du délégataire chauffage urbain (exercice 2014)
Compte rendu du Comité de suivi de site (CSS) du SMITOM
Bail commercial avec le club d'éducation canine
Convention avec la commune de Livry-sur-Seine
Vacations et rémunération d'agents communaux - Modification du tableau des effectifs
Conditions liées au poste de Directeur général des services
Mise à disposition de personnel au foyer de jeunes travailleurs La Passerelle
Convention pour l'aménagement d'arrêts de bus
Approbation de la promesse d'achat de la Maison de la Solidarité
Approbation de la convention des points d'apport volontaire enterrés - Résidence Le Chemin Vert
Approbation de la réceptivité du programme Atryos
Adhésion des communes de Mouroux et Coulommiers au SDESM
Tarifs du conservatoire de musique
Convention avec l'association Culture du Cœur de Seine et Marne
Avis sur le périmètre d'évolution de la CAMVS
Questions diverses
25e anniversaire du jumelage avec Schwieberdingen
Amélioration sur la ligne de bus M
Conseil du 28 mai 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 2 et 30 avril
Désaffectation et déclassement de la Maison de la Solidarité
Désaffectation et déclassement de la Jarette
Renouvellement bail commercial
Débat sur la politique logement
Annulation de la subvention C(h)aracteres
Demande de réserve parlementaire
Adhésion à l'association "Prendre un enfant par la main"
Rapport de la mise en accessibilité personnes à mobilité réduite
Retrait de l'association Paris Métropole
Conseil du 30 avril 2015
Désignation du secrétaire de séance
Attribution d'une subvention à la Résidence du Château
Tarif de reproduction des documents administratifs
Lancement d'un marché de performance énergétique
Adhésion de la commune de Pommeuse au SDESM
Réflexions sur l'évolution du service jeunesse
Désignation du président d'honneur du Comité de Jumelage
Conseil du 2 avril 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 5 mars 2015
Compte rendu des décisions du maire
Budget 2015
Adoption du compte administratif du budget communal 2014
Vote du budget primitif 2015 de la commune
Vote des trois taxes pour l'année 2015
Rapport sur l'état des marchés en cours ou soldés
Attribution des subventions 2015
Taxe foncière sur le foncier bâti - suppression de l'exonération
Groupement de commande - achat d'électricité
Intercommunalité
Urbanisme-Travaux
Cession de deux parcelles pour les Foyers de Seine et Marne
Désaffectation d'un terrain zone du Tertre de Cherisy
Confirmation du droit de préemption urbain
Approbation du cahier des charges - Maison des Anciens
Désaffectation de la Maison des Anciens
Dotation du fonds départemental E.C.O.L.E
Information sur la fin du contentieux géothermie
Ressources humaines
Baisse des indemnités des élus
Besoins saisonniers - avril 2015
Approbation d'une convention d'adhésion au Fonds Solidarité Logement
Conseil du 5 mars 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015
Débat d'orientation budgétaire
Acompte subvention budget 2015
Demande d'ouverture de crédits budgétaires
Prise en charge de frais de déplacements
Convention avec l'association La Passerelle
Modification du règlement service enfance jeunesse
Modification de l'annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial
Hommage à Alain Carnejac, défunt président de l'US Vaux-le-Pénil tennis de table
Conseil du 29 janvier 2015
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2014
Demande d'ouverture de crédits budgétaires
Vente de la maison de la solidarité
Vente d'un terrain rue des Trois Rodes
Dénomination du programme habitat rue des Rechèvres
Prime de technicité forfaitaire des personnels de la bibliothèque
Prime de sujétions spéciales aux personnels de surveillance et d'accueil
Besoins saisonniers - février 2015
Modification du règlement intérieur de la ludothèque municipale
Demande d'aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et Marne (Université de Parents)